Paradis fiscaux, transparence financière et évasion fiscale

Je viens d’assister à une conférence débat  au Sénat organisée par la Fédération des Elus Verts Ecologistes sur le sujet « Territoires et transparence financière ».

http://LAFEVE.fr : kit anti-paradis antifiscaux - 6 fiches actions pour les collectivités territoriales

Conseillère  régionale de l’Ile de France, j’ai voté  le 17  juin 2010 lors de l’assemblée plénière, une délibération initiée par  Europe  Ecologie Les Verts qui oblige les établissements bancaires à faire transparence sur leurs activités dans les Etats non coopératifs (paradis fiscaux). Les régions ont le pouvoir de choisir les établissements prêteurs en fonction de critères éthiques, tels que la transparence sur la non utilisation des paradis fiscaux à des fins d’évasion fiscale ou la conduite d’actions contre la fraude et la blanchiment.  
Aujourd’hui, 18 régions françaises sont engagées dans la lutte conte les paradis fiscaux. Onze d’entre-elles exigent de leurs partenaires financiers la publication d’informations détaillées pays par pays pour l’ensemble des territoires dans lesquels le groupe est présent, six mois  après la réédition des comptes annuels. Les informations requises sont : la raison sociale pour laquelle les filiales opèrent et leurs activités, le chiffre d’affaires et le résultat d’exercice enregistrés, les effectifs d’employés, les impôts et taxes versés aux autorités publiques locales

D’autres collectivités rejoignent le mouvement. Confrontés  à de réelles difficultés de financement et parfois en proie à des emprunts toxiques, les élus locaux considèrent que les collectivités ont un rôle d’exemplarité à jouer pour exiger des gages de transparence et de responsabilité fiscale et renforcer les règles actuelles.

Dézonons tous les week-end !

Ce vendredi 21 Septembre, les élu-e-s et militant-e-s écologistes ont été à la rencontre des usagers franciliens des transports en commun pour leur présenter le dézonage du week-end.

Depuis trois semaines, en effet, tous les titulaires de Pass Navigo peuvent se déplacer dans l’ensemble de l’Ile-de-France quel que soit leur abonnement.

« Faire de l’Ile-de-France un seul territoire, plus juste et solidaire, est un des objectifs d’Europe Ecologie-Les Verts. Appliquer le week-end, un seul et même tarif pour tous les habitants est la première étape vers le Pass Navigo à tarif unique que nous défendons activement à la région.

« Les résultats des trois premiers week-end ont confirmé l’attente des franciliens envers ce genre de mesures Qu’ils soient du cœur de l’agglomération parisienne ou de la Grande Banlieue, les Franciliens ont utilisé massivement les transports en commun. »

Le premier week-end, 100 000 trajets supplémentaires ont été constatés sur l’ensemble du réseau, pour moitié du centre de Paris vers la périphérie et pour moitié vers le centre de Paris. Le deuxième week-end, le nombre de trajets est passé à 160 000 puis 180 000.  

                          

La base de plein air et de loisirs de CERGY

La commission sports et loisirs du conseil régional, où je suis membre, étudie et donne son avis sur tous les rapports concernant les politiques sportives et de  loisirs. Elle audite différents experts ou partenaires et se déplace sur des sites. 

La commission  visite l'ensemble des bases de plein air et de loisirs,  patrimoine appartenant à  la région. Après le déplacement à  la base de loisirs de Vaires Torcy, nous venons de nous rendre à la base de loisirs de Cergy Pontoise. Cette base de 250 hectares a développé les activités sportives nautiques en mettant en valeur l'eau et les nombreuses étangs existants. C'est également un centre de formation et d'entraînement pour les brevets sportifs. L'espace baignade est ouvert de début  juin à fin septembre et ravit de nombreux utilisateurs pendant les 4 mois.

La gestion de la base est en gestion directe et apporte une grande souplesse dans le fonctionnement : activités, restauration, ouverture des activités...

La région a permis un réel accès aux personnes à mobilité réduite avec le financement de nombreux matériels et activités adaptés.

Ce fut également l'occasion pour les membres de la commission de faire un point sur les actions de développement durable et de protection de l'environnement existantes sur le lieu et de prendre des dispositions concernant les mesures de sécurité et de prévention sur les 12 bases de plein air et de  loisirs de l'le de France.

NON au traité budgétaire européen

extraits de l'article de 20 Minutes, le 25 septembre 2012 , interview d'Eva JOLY

Les écologistes contre-attaquent. 
Alors que la polémique enfle sur le rejet du traité budgétaire européen par EELV et le maintien des ministres écologistes au gouvernement, Eva Joly est montée au créneau ce mardi sur RTL mardi matin pour défendre son parti et attaquer, au passage, Daniel Cohn-Bendit. 
«Ce n'est pas parce que Cécile Duflot a une muselière que les écologistes sont en laisse», a-t-elle lancé, alors que la ministre du Logement a refusé lundi soir de donner son avis sur le traité budgétaire européen.

«C’est un très mauvais traité qui va créer l’austérité et la récession, tout le monde le sait», a-t-elle commencé. «Des européens convaincus le disent», a-t-elle assuré. L’ex-candidate à la présidentielle a rappelé que François Hollande était contre ce traité durant la campagne présidentielle et qu’il avait promis de le renégocier. Or, ce n’est pas le cas, c’est «un tour de passe-passe», dit-elle, «c’est le traité Merkozy» et François Hollande «embellit» la situation.

«Le déferlement contre les Verts, c’est du jamais vu» ....

Eva Joly elle appelle les écologistes à voter ce texte. «Nous soutenons le gouvernement, ce traité ne fait pas partie de notre pacte» de gouvernement, a-t-elle tenté d’expliquer. 
Même si le budget amène à créer 300.000 chômeurs de plus, lui a demandé Jean-Michel Aphatie ? 
«Je soutiens le gouvernement car ce qui est important aujourd’hui, c’est la transition écologique et François Hollande a promis la transition écologique.» 
Ne pas voter le budget, «c’est la ligne rouge», a-t-elle insisté…

Et de lâcher: «Le déferlement contre les Verts, l’appel à la démission des ministres à la une du monde, c’est du jamais vu.»

LES ECOLOGISTES DISENT NON AU PACTE BUDGETAIRE EUROPEEN

L'Europe ne se fera pas en un jour, mais certaines réformes, sur lesquelles une majorité européenne peut être trouvée, peuvent intervenir rapidement et positivement en réponse à la crise actuelle. Pour les écologistes, qui n'ont pas varié sur ce point depuis l'adoption du texte, le TSCG(traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance de l'Union économique et monétaire) est, comme seule réponse, un traité inadapté et facteur potentiel d'aggravation des troubles.

L'Europe telle qu'elle est menace de tuer l'idée européenne elle-même

Ce n'est pas seulement un ensemble d'institutions qui est fragilisé, mais le coeur même de la construction européenne, ce désir commun des peuples européens à parfaire leur union, qui est touché.

Les écologistes, militants historiques d'une Europe politique, fédérale et démocratique, au service de ses citoyens et de l'idéal universel de coopération et de solidarité entre les peuples, ne peuvent être qu'inquiets de cette plus grande fragilité de l'idée européenne.

Les écologistes ne doivent pas cesser d'expliquer, dans le débat français comme dans le débat européen, que la crise, désormais systémique, n'est pas seulement une crise de la dépense, a fortiori publique, mais une crise des recettes – amoindries par des choix fiscaux qui ont aggravé les inégalités – et une crise des ressources – et en premier lieu des ressources énergétiques, dont les coûts ne cesseront d'augmenter à mesure de l'épuisement de leurs stocks, fragilisant encore un peu plus le modèle économique productiviste que les dirigeants européens persistent à vouloir sauver.

Le lycee Nadar expose

Administratrice du lycée Nadar de Draveil, je me rendue au 
stand  que le lycée tenait lors de la manifestation se déroulant à la base de loisirs du Port aux Cerises sur la sécurité le 16 septembre dernier.

Le proviseur et les élèves ont présentés lors de cette journée les formations de prévention et de sécurité enseignées dans le lycée. Ainsi, sont préparés le CAP d'agent de prévention et de sécurité, l'AVAE d'agent vérificateur des appareils extincteurs, le Bac Pro de Sécurité.

Par ailleurs, d'autres formations dans le secteur industriel et 
tertiaire se sont développées, dont notamment le Bac gestion administration section européenne depuis la rentrée 2012.

Le lycée de métiers Nadar permet de nombreux accès direct à l'emploi après la formation et accueille des élèves venant de nombreuses villes.

Réutiliser ses déchets

Dans le cadre de la mobilisation et de la préparation de la semaine européenne de la réduction des déchets, la région a organisé la 3ème édition francilienne   le 21 septembre, où de nombreux représentants de collectivités territoriales et d'associations étaient présents.
Membre de nombreuses commissions de suivi des plans régionaux de prévention et de gestion des déchets, j'ai assisté à ce regroupement.

De nombreux retours d'expériences ont été  partagés ente les participants.
L'après-midi, des ateliers pratiques sur les thématiques du gaspillage alimentaire, du réemploi, du compostage, de l'éco-consommation ont permis à chacun de mieux gérer les déchets : cuisine de restes de repas, atelier jardins extraordinaires avec du matériel récupéré, fabrication de lombri-composteurs, fabrication de produits d'entretien écologiques, projet d'animation pédagogique...

La campagne de communication régionale pour la semaine européenne de la réduction des déchets a été présentée  lors de  cette journée.  La semaine européenne  aura lieu du 17 au 25 novembre 2012.

Plans Locaux d’Urbanisme et Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Yerres

Représentante du conseil régional au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du bassin versant de l'Yerres, les membres de la  commission du 20 septembre 2012 ont  décidé l'édition et la diffusion d'un guide auprès des collectivités locales leur permettant de rendre les Plans Locaux d’Urbanisme compatibles avec le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Yerres.

La Commission Locale de l'Eau ou C.L.E. est une instance indépendante spécifiquement créée pour élaborer, suivre et réviser le S.A.G.E.

La C.L.E. est le véritable noyau opérationnel du S.A.G.E. : elle organise le déroulement et le calendrier de la démarche, elle anime la concertation, elle arbitre les conflits, elle suit la mise en oeuvre du projet et révise si besoin le document.

Elle s’appuie sur une structure porteuse, le SyAGE (Syndicat mixte pour l’assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres), qui signe en son nom les marchés d’étude, les contrats, les conventions, etc. La CLE est en effet dépourvue de nature juridique propre. 

Un bel anniversaire de 100 ans pour la Nautique

Le 16 septembre dernier  la Société Nautique de la Haute Seine a fêté ses 100 années de fonctionnement.
Les régates nationales ont eu lieu lors de cette journée. En tant que conseillère régionale, j'ai remis médailles et coupes aux finalistes.

La région aide l'association dans le cadre du financement d'un emploi Tremplin, qui assure ainsi un poste de salarié et contribue au développement des activités et de l'association.

La société nautique de la Haute Seine, implantée depuis 100 ans sur les berges de la Seine à Draveil, est locataire des 2 000 m2 de terrains et souhaite continuer son activité sur ce lieu.
Ses installations sont importantes et en bon état :  une flotte de 70 bateaux, bateaux "avirons découverte", canoës et yolettes, skiff, double-sculls, quatre et huit pour l'entraînement et la compétition, garage à  bateaux avec vestiaires, club house...
Elle regroupe de nombreux adhérents de toute la vallée de la Seine, qui pratiquent la discipline de l'aviron.
L'aviron est un sport de glisse et du geste, accessible à tous et se pratique en compétition, en loisir ou comme sport de santé.
Cette association est labellisée "Ecole d'Aviron 1" par la Fédération Française des Sociétés d'Aviron pour la saison 2012.

Fête du lac à Vigneux

Le quartier du lac de Vigneux était en fête ce week-end des 15 et 16 septembre.
La société nautique de Vigneux avait organisé un spectacle de jouteurs sur lac de Château de Frayé.

Malgré quelques petites blessures, ce fut un spectacle qui a impressionné de nombreux vigneusiens, dont moi la première.

      

Roms, une évolution humaniste ?

Roms : Europe Ecologie Les Verts se félicite des avancées de la réunion interministérielle du mercredi 22 août.

Publié le 23 août 2012 dans Communiqués

En rappelant que l’Etat devait, en lien avec les collectivités territoriales et les associations, apporter une « réponse globale », « adaptée à la situation des personnes et des familles concernées », le gouvernement pose clairement les bases d’une politique digne et responsable.

EELV salue en particulier la volonté d’anticiper des solutions d’hébergement et de logement en cas d’évacuation ou démantèlement de camps. Il s’agit là d’une reconnaissance de ce que les expulsions ne font que déplacer les difficultés observées, sans les résoudre.

EELV se félicite de voir reconnus comme prioritaires les efforts à engager pour l’insertion sociale, par l’accès à l’emploi et la scolarisation, des populations Roms, et particulièrement de la suppression de la taxe OFII que n’auront plus à payer les employeurs, ce qui lève un frein à l’emploi et rapproche enfin du droit commun. Dans cet esprit, EELV encourage le gouvernement à lever les mesures transitoires pesant sur les populations roumaines et bulgares pour qu’ils soient reconnus pleinement comme citoyens européens avec les droits afférents.

Cette réunion interministérielle – réunissant neuf ministres – est une étape importante de la définition d’une autre politique à l’égard des populations Roms. Europe Ecologie Les Verts, sans rien ignorer des difficultés de l’entreprise, restera attentive à ce que ces décisions puissent se traduire dans les faits.

Jean-Philippe MAGNEN, Porte-Parole

Communiqué : Pour les populations Roms aussi, le changement c’est maintenant!

Publié le 10 août 2012 dans Communiqués

Communiqué de presse Europe Ecologie Les Verts du 9 août 2012 

Les démantèlements de campements Roms de ces derniers jours sur le territoire français, dont le dernier ce matin à l’aube dans l’agglomération lilloise, contredisent brutalement une des promesses du Président de la République qui s’était engagé pendant la campagne présidentielle à ne pas expulser de familles Roms sans leur apporter de proposition de relogement.  

Démonstration d'intervention sécurité

La préfecture de l'Essonne organisait ce 6 septembre 2012 une journée d'action sociale sur la base de plein air et de loisirs du Port aux Cerises.

Les nombreux usagers de la base de loisirs  régionale, passant près de l'étang et de la plaine des Mousseaux, ont pu bénéficier des animations organisées par la préfecture.
En tant que conseillère régionale, j'ai apprécié cette manifestation qui a accueilli de nombreux franciliens. De plus la  météo ensoleillée a contribué à la réussite de cette journée.

Forum des associations vigneusiennes

C'est au titre de mes fonctions de conseillère municipale et régionale, que j'ai parcouru l'ensemble des stands des associations participantes au forum  qui s'est déroulé le 8 septembre dernier à Vigneux.

J'ai pu échanger avec de nombreux responsables associatifs de structures sportives, culturelles, citoyennes, éducatives, environnementales..., accueillies dans les deux gymnases de la ville et à l'extérieur.

La soirée s'est achevée par un magnifique feu d'artifice ponctué de musique, qui a ravi de nombreux vigneusiens.

Une rentrée réussie pour les lycées

Administratrice au conseil d'administration de lycées au titre de ma fonction de conseillère régionale, j'ai souhaité apporter mon soutien à la communauté éducative et au lycée-ne-s, en ce jour de rentrée scolaire ce 4 septembre 2012.

J'ai profité de ces déplacements pour effectuer avec les proviseurs et les agents comptables un point sur les travaux en cours et les nouveaux projets. L'ensemble des responsables des lycées ont apprécié ma visite lors de cette journée.

A noter que ces établissements accueillent les jeunes du secteur du Val d'Yerres Val de Seine, mais de nombreux étudiants résident bien au delà de ces territoires.

Lycée Talma à Brunoy

Aménagement des berges de Seine, tribune des Ecologistes de septembre 2012

L'aménagement de l'espace francilien se planifie. Les orientations définies par le Schéma Directeur Régional de l'Ile de France (SDRIF) vont être complétées afin d'y intégrer les lois Grenelle et celle du Grand Paris.
Les communes devront tenir compte des prescriptions à travers leur Plan Local d'Urbanisme.

De plus, le Schéma Régional de Cohérence Ecologique va permettre de garantir les continuités écologiques, c''est à dire la préservation de la flore et de la faune par des couloirs de biodiversité.

Pour le secteur de Vigneux, l'aménagement de 50 km de  berges de Seine est en cours et devra permettre la mise en valeur de notre patrimoine écologique et la création d'une promenade piétonne.

Suivant ce projet depuis plusieurs années, je me suis manifesté sur la nécessité d'obtenir  une bonne connaissance actualisée des espèces existantes. J'ai obtenu la réalisation d'études, au préalable de toute modification du terrain.

Vous trouverez ci-dessous l'expression des Ecologistes de Vigneux sur le sujet, dans la tribune du journal de septembre 2012 de la ville de Vigneux.

Dézonage du Pass Navigo ce week-end

Une Région, un Pass, un tarif : la mesure phare des écologistes est sur de bons rails.

  Les écologistes se félicitent de la mise en place du dézonage tous les week-ends et jours fériés, pour les usagers titulaires d’un PASS Navigo et Solidarité Transport/mois à partir du 1er septembre. Une première étape déterminante dans la marche vers la révolution tarifaire du Pass Unique, qui concerne plus de 2,8 millions de Franciliennes et Franciliens.

L’expérience du dézonage les week-ends et jours fériés permet d’envisager deux impacts directs et immédiats pour l’usager. Face aux coûts sans cesse croissants à la pompe, c’est un gain net en terme de pouvoir d’achat, car il donne l’opportunité à l’usager de voyager librement au-delà des zones de validité sans avoir à débourser un euros de plus, le temps d’un week-end ou d’un jour férié. C’est aussi des déplacements simplifiés, puisqu’avec un seul et même titre de transport, l’usager pourra emprunter la totalité du réseau francilien quel que soit le nombre de zone de son forfait.

Les retombées indirectes ne sont pas non plus négligeables. Cette mesure tarifaire aura pour effet d’inciter les Franciliennes et Franciliens à préférer les transports en commun à la voiture particulière, même pour leurs déplacements loisirs. Et par cascade, ce dézonage favorisera le développement d’un tourisme local et durable en Ile-de-France, qui repose moins sur la voiture et l’éloignement mais sur la découverte des richesses naturelles qui entourent nos lieux de vie.

Concrètement, si une famille de Montreuil détenant un forfait navigo de deux zones pour 5 personnes veut s’offrir une ballade dans la forêt de Fontainebleau, elle pourra économiser jusqu’à 120€ ! Une virée de Mantes la Jolie à Paris pour aller à un concert avec un PASS Navigo ou Solidarité Transport, revient à économiser environs 16 euros pour l’aller retour par personne !

 Les Franciliennes et Franciliens pourront désormais circuler pour leurs loisirs ou leurs activités du week-end en transports en commun sans surcoût ce qui devrait faciliter leur mobilité, mais aussi la rendre beaucoup moins liée à l’usage de la voiture. Il s’agit aussi de mettre en œuvre une mesure forte pour construire le bien vivre ensemble et renforcer une certaine identité régionale. 

Le dézonage le week-end est le premier pas vers la mise en place d’un Pass navigo à tarif unique permanent, qui devrait voir le jour courant 2013.